PRESENTATION

1.1- Données d’identification du propriétaire du site :

Le site www.boutique.paris.fr (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la « Régie des Boutiques », située au 29 rue de Rivoli, Paris 4ème.
Représentant légal : Le Maire de Paris
Coordonnées téléphoniques : +33 (0)1 42 76 43 43
Adresse de courrier électronique : boutique@paris.fr

Contact boutique : 01 42 76 43 43


Le site www.boutique.paris.fr est la propriété de la Ville de Paris et a pour objet de populariser l’étendue de ses domaines d’intervention comme le soutien, par exemple, à la création, à l’innovation, à la culture ou à l’éducation. Elle entend également, par cette boutique, assurer un meilleur service à la population, apporter son concours à la visibilité et la renommée de démarches innovantes, participer au rayonnement de Paris dans et hors de ses frontières. La Ville de Paris souhaite, par les marques dont elle est propriétaire, les valoriser par les produits réalisés en collaboration avec des artistes, des éditeurs, des industriels, soutenir ces derniers et concourir à leur activité économique.
La boutique de la Mairie de Paris est une réalisation du Département Marketing et Communication des Marques de la Direction de l'Information et de la Communication – 4 rue Lobau - 75004 Paris


 

1-2 - Données d’identification du responsable éditorial

Directeur de la publication : le représentant légal, c’est-à-dire la Maire de Paris 
Ou le cas échéant, Codirecteur de la publication : Jean-Marie Vernat – Directeur de l’Information et de la Communication.

 

1-3 - Données d’identification de l’hébergeur du site

L’hébergement du présent site est assuré par :

NOLAROADS
11 avenue Delcasse
75008 Paris

 

2- CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DU SITE : www.boutique.paris.fr

ACCÈS AU SITE INTERNET www.boutique.paris.fr

L’utilisateur du site www.boutique.paris.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance des présentes mentions légales.
L’utilisateur reconnaît également être informé que le site www.boutique.paris.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou autres difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, la Ville de Paris pourra interrompre l’accès au site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
La Ville de Paris ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder.

 

QUALITÉ DES INFORMATIONS

Les informations fournies sur le site www.boutique.paris.fr le sont à titre informatif. La Ville de Paris apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur le site Internet www.boutique.paris.fr des informations de qualité.
La Ville de Paris ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, la Ville de Paris, soumise à une obligation de moyens, ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et/ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète ni de tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers.

 

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le site Internet www.boutique.paris.fr ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la Ville de Paris.

Le contenu des liens hypertextes, mis en place sur le présent site Internet en direction d'autres ressources du réseau Internet pour faciliter l'information du public, ne peut être contrôlé intégralement et constamment par la Ville de Paris, laquelle ne peut en conséquence garantir ni leur respect des lois et règlements en vigueur, ni leur politique de protection des données personnelles ou d’utilisation qui en seraient faites.

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3- PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le site Internet www.boutique.paris.fr est une œuvre de l'esprit protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle et les autres droits similaires. L'ensemble des éléments accessibles sur le site ou le composant tels que notamment, mais non exclusivement, les marques, dessins, modèles, logos, images, textes, sons, vidéos et autres documents, sont protégés, notamment par les droits de propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de la Ville de Paris.
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Ainsi toute représentation, reproduction, adaptation, diffusion, copie, modification, traduction, transfert, intégrale ou partielle du site ou d’un quelconque élément qui le compose, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est, sauf autorisation écrite préalable de la Mairie de Paris, expressément interdite. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon et plus largement, d’engager la responsabilité de son auteur.


Photos / Illustrations :

L'ensemble des illustrations et photographies publiés sur ce site sont la propriété de la ville de Paris ou de tiers dont il a été obtenu les droits d'exploitation, et ne peuvent être utilisés sans son autorisation.
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans consentement de l'auteur ou de ses ayants droits est illicite (article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle). Photographies Paris ile saint-louis et ile de la cité © Beboy - Fotolia

 

 

4- INFORMATIONS ET LIBERTES

Des données nominatives (noms, prénoms, coordonnées…) ou non nominatives (préférences, informations favorites…) seront demandées à l’utilisateur lors de ses visites sur le site Internet www.boutique.paris.fr afin d’être en mesure de l’identifier, de lui proposer des services personnalisés ou encore afin d’améliorer le site Internet et d’être à son écoute.
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